CARLTON PALME D'OR
Présentation de la marque CARLTON PALME D'OR
Déposée le 12 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CUSENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARLTON PALME D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARLTON PALME D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARLTON PALME D'OR est expirée depuis le 12 février 2008.
CUSENIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 février 1998 n°2107534 - Publication au BOPI 1998-02-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207487 - Publication au BOPI 1996-10-10